Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOT'ART
MAC FYNN

Numéro de dépôt :
4421572
Date de dépôt :
22/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2028
MOT\'ART de MAC FYNN

Présentation de la marque MOT'ART

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2018 par MAC FYNN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOT'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est MAC FYNN domicilié(e) RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAC FYNN, Monsieur BERTRAND MACE domicilié(e) RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France.

La marque MOT'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOT'ART arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.

MAC FYNN a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE MOTOS www.village-motos.com , village vélo


MAC FYNN - RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France


MAC FYNN, Monsieur BERTRAND MACE - RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 25 janvier 2019 - Rejet partiel n°746646 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-25

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Jouets pour animaux de compagnie ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ;

Prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; services de photographie.